Accueil > À propos > Mentions légales

Mentions légales

Responsabilité du projet et direction de publication.

Cette plateforme est la bibliothèque numérique officielle du Projet Fonte Gaia.

Le projet Fonte Gaia est le produit des travaux du Consortium CoBNIF (Consortium Bibliothèque Numérique Franco-Italienne), issu de l’accord signé entre les universités Grenoble Alpes, l’Université Sorbonne Nouvelle, l'Università degli Studi di Padova, l'Università Alma Mater Studiorum di Bologna et Roma la Sapienza en décembre 2015. En 2022 l’université de Tours et l’Università degli Studi di Udine ont rejoint le consortium.

Le projet FONTE GAIA est domicilié à:
BAPSO UGA INP,
1130 av. centrale, Domaine Universitaire
BP 85
38402 Saint-Martin d'Hères Cedex

Clause de non-responsabilité

La responsabilité de Fonte Gaia ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Droits d’auteur et copyright

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.



Les contributions et les images issues de notre production sont mises à disposition selon les termes de la Licence Creative Commons Attribution 4.0 International. 
Les autres images sont issues de banques où elles sont mises à disposition selon les termes de l'une des six licences Creative Commons.

Les images et documents PDF issus de la numérisation de documents patrimoniaux sont mis à disposition sous licence ouverte.

Liens hypertextes

Fonte Gaia autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve :

  • De ne pas utiliser d’éléments du site à l’intérieur d’un autre site par le biais d’inclusions, de cadres, d’inlining ou de procédés similaires.
  • De ne pas utiliser la technique du lien profond dit « deep linking » pour pointer notamment vers des documents graphiques, multimédia ou animés (format jpeg, gif, etc.) ou tout autre document texte (format txt, doc, rtf, pdf, etc.), que ceux-ci soient téléchargeables ou non.
  • Que la balise du lien mentionne « Fonte Gaia ».

Sont exclus de cette autorisation les sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Afin de faciliter l’accès à d’autres sites susceptibles d’apporter un complément d’information, le site Fonte Gaia a inséré dans son site un certain nombre de liens hypertexte. Néanmoins, sa responsabilité ne saurait être engagée au titre d’un site tiers auquel un usager aurait eu accès via notre site et présentant des contenus litigieux ou inexacts.

Traces d’utilisation

Quand vous naviguez sur ce site, chaque clic sur un lien correspond à un ordre adressé au serveur du site. Ces requêtes sont transmises et conservées dans un journal de connexion appelé aussi “fichier de log”. Ces fichiers ne sont utilisés que pour assurer la bonne marche du système ou rechercher l’origine de tentatives de compromission du site, selon la législation en vigueur.

Protection des données personnelles

Les informations personnelles collectées sont traitées conformément au règlement général (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 sur la protection des données (RGPD) et à la loi « Informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée.

Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et du droit à la portabilité des données vous concernant que vous pouvez exercer en contactant

fontegaia-contact@univ-grenoble-alpes.fr